Mentions Légales
Conditions d’utilisations :
Éditeur :
Le site Brin de fil est produit par SODEFAR.
14 route de Revel
31400 TOULOUSE
Directeur de publication : .
Site hébergé sur un serveur VPS dans un centre de données de :
OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Tél (FR) +33 (0)9 72 10 10 07
En conséquence, Brin de fil décline toutes responsabilités :
– Pour toutes interruptions du site ;
– Pour toutes survenances de bugs ;
– Pour toutes inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site ;
– Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;
– Et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site, les pertes de profits, de clientèle, de données ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Protection des données personnelles
Brin de fil s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Brin de fil pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :
Protection des données personnelles
Brin de fil
14 route de Revel
31400 TOULOUSE
Liens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Brin de fil ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Brin de fil ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucunes responsabilités quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Le Petit Brin de fil ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
Droit de propriété Brin de fil
Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Brin de fil, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser des versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que l’interface qui vous est fournie par Le Petit Brin de fil à cet effet.
Il est rappelé que BRIN DE FIL est propriétaire de la marque Brin de fil, laquelle est régulièrement déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). L’internaute reconnaît les droits exclusifs de celle-ci sur sa marque Le Petit Brin de fil et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Le Petit Brin de fil. Le Petit Brin de fil se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.
Déclaration à la CNIL sous le numéro : 1502230